Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira en séance officielle le lundi 3 octobre 2022 à 19h30 en mairie.
Ordre du jour:
1 – Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2022
2 – Installation d’un nouvel élu suite à la démission de Mme Chevalier
3 – Désignation d’un nouveau membre du CCAS
4 – Mise en place de la délibération heures complémentaires et heures supplémentaires pour tous les agents (régularisation administrative)
5 – Mise en place réglementation sur le compte personnel de formation (suite Comité Technique)
6 – Modification du tableau des effectifs
7 – Décision modificative Budget Communal n°2
8 – Acceptation d’un don
9 – Validation décision n°1 – Budget Communal Emprunt
10 – Convention utilisation vestiaire
11 – Revalorisation indemnité logement instituteur
12 – Subventions complémentaires aux associations
13 – Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »
14 – Autorisation départ 3 classes de découvertes
15 – Autorisation délégation service public pour structure multi accueil et modalités financières
16 – Questions diverses
17 – Informations diverses
