Le quorum n’ayant pas été atteint le jeudi 17 octobre, le conseil municipal se réunira en séance officielle ce jeudi 24 octobre 2024 à 19h30 en salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2024
2- Marché d’assurances
3- Décision modificative n°2 – Budget communal
4- Vente des parcelles cadastrées Z 268 et Z 273 à la société publique locale dénommée ADTO-SAO (modification)
5- Délibération recensement
6- Délibération portant adhésion à la convention de participation pour le risque santé souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise
7- Délibération actant le rapport 2023 sur le prix et la qualité du service SPANC (RPQS)
8- Délibération actant le rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
9- Vente de terrains communaux à la SCI HORIZON 2011/procédure d’enquête public et de déclassement
10- Enquête publique déclassement du chemin latéral ZI des Meuniers
11- Éclairage public /ep/Souter/avenue G. Bataille, rue Schoelcher, rue du Poirier Lucas
12- Cession d’une tondeuse pour reprise à la société MATAGRIF
13- Subventions complémentaires (quad, coopératives scolaires)
14- Convention CAF pour la maison es jeunes
15- Convention mairie/maison des jeunes au profit de la Mission locale pour accompagnement des jeunes
16- Informations diverses
