Le conseil municipal se réunira en séance publique officielle le lundi 16 novembre à 19h30 en mairie, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour :
– Approbation du Conseil Municipal du 15 septembre 2026
1- Subvention sorties scolaires
2- Subventions exceptionnelles sport et associations
3- Tarif régie location de salles
4- Tarif régie culture, fêtes et loisirs
5- Décision Modificative
6- Attribution du marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune
7- Demande de subvention Département de l’Oise
8- Convention de participation aux frais de fonctionnement du gymnase et du plateau d’EPS du collège Jean-Jacques Rousseau à Othis
9- Régularisation budget primitif assainissement, correction administrative
10- Mise en place TVA budget assainissement
11- Consultation du public société Biogaz du Valois
12- Prise d’acte et de débat sur le rapport d’action de la SPL ADTO-SAO devenue INGE’OISE
13- Approbation modification des statuts du SIA du Plessis-Belleville, Lagny-le-sec, Silly-le-long et Eve
14- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement (RPQS) du SIA Le Plessis-Belleville, Lagny-le-sec, Silly-le-long, Eve et du rapport annuel du délégataire (RAD) du service public d’assainissement pour l’exercice 2025
15- Avenant n°2 à la convention de Projet urbain Partenarial Le Grand Lièvre RD84 section Z n°417
16- Rectification erreur matérielle relative à l’attribution d’un numéro de voirie, 15 rue du Savert
17- Ouvertures dominicales 2027
18- Création commission communale affaires culturelles et patrimoine
19- Désignation correspondant incendie et secours
20- Rapport d’activité 2025 SE60
– Questions diverses

